1523915 résultats trouvés
- Question écrite n° 93453 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 23/02/2016
- industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
- Question écrite n° 81554 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 16/06/2015
- prestations familiales - allocations familiales - prime de naissance. réglementation
- Question orale sans débat n° 330 de Mme Monique Iborra
- Date de dépôt : 04/06/2013
- télécommunications - télécopie - portables. antennes-relais. installation. réglementation
- Question écrite n° 13755 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 18/12/2012
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
- Question écrite n° 61709 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 29/07/2014
- déchets, pollution et nuisances - déchets - déchets chimiques. traitement. exportation des technologies
- Question écrite n° 57318 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 17/06/2014
- chômage : indemnisation - allocation transitoire de solidarité - champ d'application
- Question écrite n° 52793 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 25/03/2014
- presse et livres - presse - diffuseurs. revendications
- Question écrite n° 78677 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 28/04/2015
- femmes - politique à l'égard des femmes - femmes victimes de violences. conjoint. éviction du logement. perspectives
- Question orale sans débat n° 291 de M. Joaquim Pueyo
- Date de dépôt : 07/05/2013
- établissements de santé - centres hospitaliers - Alençon. services des urgences et d'hémodialyse. modernisation. Orne
- Question orale sans débat n° 743 de M. Jean-Pierre Gorges
- Date de dépôt : 17/06/2014
- collectivités territoriales - sociétés publiques locales - opérations d'aménagement. garanties. réglementation
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