Résultats de la recherche

1523237 résultats trouvés

Question écrite n° 92627 de M. Jean-Marie Sermier
Date de dépôt : 26/01/2016
énergie et carburants - énergie éolienne - implantation. réglementation
Question orale sans débat n° 414 de M. Gabriel Serville
Date de dépôt : 26/11/2013
outre-mer - DOM-ROM : Guyane - mines et carrière. orpaillage clandestin. lutte et prévention
Question écrite n° 22870 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 02/04/2013
pharmacie et médicaments - médicaments - effets indésirables. limitation
Question écrite n° 50548 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 25/02/2014
droit pénal - procédure pénale - poursuites. peines. exécution. statistiques
Question écrite n° 103684 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 04/04/2017
élevage - porcs - peste porcine africaine. lutte et prévention
Question écrite n° 7273 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 16/10/2012
fonctionnaires et agents publics - détachement - limitations. propositions
Question écrite n° 25255 de M. Frédéric Roig
Date de dépôt : 23/04/2013
urbanisme - schémas de cohérence territoriale - calendrier
Question écrite n° 97703 de M. Michel Piron
Date de dépôt : 12/07/2016
santé - alcoolisme - lutte et prévention
Question écrite n° 15029 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 01/01/2013
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques
Question écrite n° 30935 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 02/07/2013
entreprises - aides de l'État - pertinence. rapport. propositions