1523233 résultats trouvés
- Question écrite n° 60998 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Vieillissement. prise en charge. perspectives
- Question écrite n° 60934 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Sang et organes humains - Centres de transfusion sanguine - Gestion. participation des donneurs de sang
- Question écrite n° 60921 de M. Raynal Pierre
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Elections et referendums - Vote par procuration - Retraites
- Question écrite n° 60900 de M. Cazenave Richard
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Police - Fonctionnement : Isere - Grenoble. direction departementale des polices urbaines. budget. statistiques depuis 1986
- Question écrite n° 61107 de M. Colombier Georges
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Famille - Politique familiale - Aides au logement. revalorisation
- Question écrite n° 61099 de M. d'Attilio Henri
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Fruits et legumes - Emploi et activite - Blocus routier du mois de juillet 1992. consequences
- Question écrite n° 61064 de M. Cazenave Richard
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Delinquance et criminalite - Lutte et prevention - Perspectives
- Question écrite n° 61031 de M. Galametz Claude
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Mort - Pompes funebres - Reglementation
- Question écrite n° 61087 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Conferences et conventions internationales - Armes chimiques - Elimination des armes chimiques. negociations de Geneve. aboutissement. conclusions. perspectives. position de la France
- Question écrite n° 60909 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Eau - Politique et reglementation - Facturation. personnes privees. loi no 92-3 du 3 janvier 1992, article 13, alinea II. decret d'application
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