1525181 résultats trouvés
- Question écrite n° 55304 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 13/05/2014
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - centenaire de la Première Guerre mondiale. scolaires. participation
- Question écrite n° 7940 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 23/10/2012
- ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - cabinet. composition. coût
- Question écrite n° 9088 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 06/11/2012
- impôts locaux - taux - taxe foncière. installations solaires. clarification
- Question écrite n° 27685 de M. Patrick Balkany
- Date de dépôt : 28/05/2013
- outre-mer - énergie et carburants - énergie photovoltaïque. électricité produite. rachat par EDF. modalités
- Question écrite n° 26488 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 21/05/2013
- agriculture - salariés agricoles - main-d'oeuvre. coût
- Question écrite n° 24958 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 23/04/2013
- matières premières - métaux - or. négoce. encadrement
- Question écrite n° 36842 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 10/09/2013
- État - organisation - organisation territoriale. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 28691 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 04/06/2013
- tourisme et loisirs - centres de vacances - personnel. contrats d'engagement éducatif. stipulations
- Question écrite n° 58127 de M. Henri Jibrayel
- Date de dépôt : 24/06/2014
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures. financement
- Question au Gouvernement n° 1401 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 04/12/2013
- finances publiques - réglementation - réforme fiscale. orientations. perspectives
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