1523215 résultats trouvés
- Amendement n° 993 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498
- Date de dépôt : 22/01/2015
- Amendement de M. de Ganay - Article 12 - Non soutenu
- Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
- Amendement n° 1 - CONSOMMATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1015
- Date de dépôt : 30/05/2013
- Amendement de M. Chevrollier et Mme Fort - Avant l'article 70 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : consommation)
- Amendement n° 347 - ADAPTATION DE LA SOCIÉTÉ AU VIEILLISSEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1994
- Date de dépôt : 15/07/2014
- Amendement de Mme Pinville, rapporteure - Article 56 - Adopté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
- Amendement n° 1521 - ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3851
- Date de dépôt : 23/06/2016
- Amendement de M. Molac, M. Alauzet, M. Cavard, M. François-Michel Lambert, Mme Massonneau et M. de Rugy - Après l'article 47 - Non renseigné
- Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)
- Amendement n° 121 - JUSTICE DU XXIÈME SIÈCLE - Nouvelle Lecture - n° 3904
- Date de dépôt : 07/07/2016
- Amendement de M. Gosselin - Article 17 TER - Rejeté
- Voir le dossier (Justice: justice du XXIe siècle)
- Amendement n° 657 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2553
- Date de dépôt : 13/02/2015
- Amendement de M. Boudié, rapporteur pour avis au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
- Amendement n° 2058 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
- Date de dépôt : 01/10/2014
- Amendement de Mme Battistel - Article 30 - Adopté
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 329 - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2012 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 403
- Date de dépôt : 03/12/2012
- Amendement de le Gouvernement - Article 5 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2012 (3))
- Amendement n° 46 - PLFR POUR 2015 - Nouvelle lecture - n° 3344
- Date de dépôt : 14/12/2015
- Amendement de M. Pupponi - Article 25 QUINQUIES A - Non soutenu
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
- Amendement n° 11 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3564
- Date de dépôt : 09/03/2016
- Amendement de M. Cinieri, M. Abad, M. Lazaro, M. Fromion, M. Leboeuf, Mme Lacroute, M. Vitel, M. Salen et M. Furst - Article 2 BIS - Tombé
- Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
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