1523168 résultats trouvés
- Question écrite n° 61074 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Hopitaux et cliniques - Fonctionnement - Infections nosocomiales. lutte et prevention
- Question écrite n° 61041 de M. d'Attilio Henri
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Economie familiale et sociale. perspectives
- Question écrite n° 61035 de M. Balligand Jean-Pierre
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 60718 de Mme Isaac-Sibille Bernadette
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Culture - Politique culturelle - Ecoles de musique et de danse. fonctionnement. financement
- Question écrite n° 60676 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Perspectives
- Question écrite n° 60681 de M. J�gou Jean-Jacques
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Commerce exterieur - Politique et reglementation - Commerce international. banque de donnees. creation
- Question écrite n° 60732 de M. Pons Bernard
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Politiques communautaires - Assurances - Assurance automobile. charges fiscales et sociales. harmonisation
- Question écrite n° 60845 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Syndicat national de l'hebergement des personnes agees. representation au sein des commissions regionales des institutions sociales et medico-sociales
- Question écrite n° 60858 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Politique sociale - Pauvrete - Centres d'hebergement et de reinsertion sociale. fonctionnement. moyens financiers
- Question écrite n° 60833 de M. Perben Dominique
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Communes - Finances locales - Dotation globale d'equipement. versement. delais
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