1525146 résultats trouvés
- Question écrite n° 57953 de M. L�onard G�rard
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Risques naturels - Degats des animaux - Degats causes par le gibier. indemnisation
- Question écrite n° 57710 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Emploi - Politique et reglementation - Cadres. chomage. lutte et prevention
- Question écrite n° 57799 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Politique exterieure - Russie - Emprunts russes . remboursement
- Question écrite n° 57794 de M. Michel Henri
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Etablissements sociaux et de soins - Centres de conseils et de soins : Drome - Montelimar. centre medico-psychopedagogique. effectifs de personnel. instituteurs specialises
- Question écrite n° 57756 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Departements - Elections cantonales - Elections de mars 1992. recours. statistiques
- Question écrite n° 57733 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Enseignement secondaire - Etablissements : Aisne - Soissons. lycee Gerard de Nerval. premiere annee de DECF. ouverture. refus. consequences
- Question écrite n° 57890 de M. Gayssot Jean-Claude
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Postes et telecommunications - Centres de tri : Seine-Saint-Denis - Bobigny. fonctionnement. greve
- Question écrite n° 57771 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Tabac - Statistiques - Alumettes. production. valeur annuelle
- Question écrite n° 57772 de M. Poniatowski Ladislas
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Stages de formation. remunerations. reglementation
- Question écrite n° 57937 de M. de Robien Gilles
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Mutualite sociale agricole - Cotisations - Assiette. epoux apportant en commun leur exploitation a un GAEC
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