Résultats de la recherche

1523237 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 4310 de M. Patrice Carvalho
Date de dépôt : 03/11/2016
voirie - autoroutes - plan de relance. financement
Question écrite n° 35073 de M. Yves Daniel
Date de dépôt : 30/07/2013
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - usurpations d'identité. lutte et prévention
Question écrite n° 97344 de M. Philippe Gomes
Date de dépôt : 05/07/2016
police - fonctionnaires de police - mutation. outre-mer. perspectives
Question au Gouvernement n° 452 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 24/01/2013
enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
Question écrite n° 81384 de M. Xavier Bertrand
Date de dépôt : 16/06/2015
enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - réforme. bilan
Question écrite n° 29808 de M. Guénhaël Huet
Date de dépôt : 18/06/2013
professions de santé - infirmiers - spécialisation en puériculture. formation
Question écrite n° 95443 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 03/05/2016
énergie et carburants - énergie hydroélectrique - moulins à eau. perspectives
Question écrite n° 23627 de M. Guy Delcourt
Date de dépôt : 09/04/2013
police - personnel - orphelins. oeuvre caritative. cotisations. paiement
Question écrite n° 59948 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 08/07/2014
télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
Question écrite n° 55947 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 27/05/2014
agriculture - produits alimentaires - gaspillage alimentaire. limitation