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Question écrite n° 57738 de M. Dolez Marc
Date de dépôt : 18/05/1992
Enseignement - Politique de l'education - Colloque sur la modernisation du systeme educatif. bilan et perspectives
Question écrite n° 57952 de M. Debre Bernard
Date de dépôt : 18/05/1992
Problemes fonciers agricoles - SAFER : Centre - Moyens financiers. augmentation de capital
Question écrite n° 57917 de M. Durr Andr�
Date de dépôt : 18/05/1992
Politiques communautaires - Politique agricole - Tabac. culture. quantites maximales garanties. consequences. revenu des planteurs
Question écrite n° 57967 de M. Masson Jean-Louis
Date de dépôt : 18/05/1992
Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
Question écrite n° 57807 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 18/05/1992
Femmes - Veuves - Revendications
Question écrite n° 57818 de M. Colombier Georges
Date de dépôt : 18/05/1992
Mutualite sociale agricole - Retraites - Montant minimum
Question écrite n° 57715 de M. Pinte �tienne
Date de dépôt : 18/05/1992
Papiers d'identite - Carte nationale d'identite - Conditions d'attribution. pieces justificatives de domicile. personnes sans domicile fixe
Question écrite n° 57936 de M. Birraux Claude
Date de dépôt : 18/05/1992
Enseignement prive - Fonctionnement - Effectifs de personnel. maitres du premier degre et documentalistes
Question écrite n° 57751 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 18/05/1992
Enseignement maternel et primaire : personnel - Instituteurs - Integration d'enfants handicapes. instituteurs sous contrat emploi-solidarite
Question écrite n° 57877 de M. Rochebloine Fran�ois
Date de dépôt : 18/05/1992
Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales