1523233 résultats trouvés
- Question écrite n° 60716 de M. Ehrmann Charles
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Decorations - Ordre des arts et lettres - Attribution a un chanteur sud-africain. motivation
- Question écrite n° 60854 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Sante publique - Sclerose en plaques - Invalidite. reconnaissance
- Question écrite n° 60755 de M. Peyronnet Jean-Claude
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
- Question écrite n° 60870 de M. Daubresse Marc-Philippe
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Plafond majorable
- Question écrite n° 60821 de M. Brocard Jean
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes internes et resistants - Militaires isrealites internes
- Question écrite n° 60798 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Elections et referendums - Campagnes electorales - Depenses electorales. plafond. reevaluation
- Question écrite n° 60709 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Recherche - Politique et reglementation : Nord-Pas-de-Calais - Initiative : La science en fete. bilan
- Question écrite n° 60770 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Animaux - Parcs zoologiques : Val-de-Marne - Zoo de Vincennes. frais d'entretien et de reparation des infrastructures. aides de l'Etat
- Question écrite n° 60867 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Energie - Energies nouvelles - Agro-carburants. ETBE
- Question écrite n° 60824 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 10/08/1992
- Enseignement - Fonctionnement : Bouches-du-Rhone - Rentree 1992-1993. fermetures de classes. effectifs de personnel
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