1525176 résultats trouvés
- Amendement n° 5 - LUTTE CONTRE L'AMBROISIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 964
- Date de dépôt : 22/11/2013
- Amendement de M. Moyne-Bressand, rapporteur - Article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Environnement : lutte contre l'ambroisie)
- Amendement n° 501 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3623
- Date de dépôt : 23/05/2016
- Amendement de M. Denaja, rapporteur - Article 13 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- Amendement n° 998 - PLF 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4061
- Date de dépôt : 14/11/2016
- Amendement de Mme Rabault - Article 49 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
- Amendement n° 2613 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498
- Date de dépôt : 23/01/2015
- Amendement de M. Ferrand, Mme Untermaier, M. Castaner, M. Grandguillaume, M. Robiliard, M. Savary, M. Tourret, M. Travert et Mme Valter - Article 18 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
- Amendement n° 293 - RÉFORME FERROVIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1990
- Date de dépôt : 13/06/2014
- Amendement de M. Moreau - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Transports : réforme ferroviaire)
- Amendement n° 593 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1639
- Date de dépôt : 31/12/2013
- Amendement de M. Herth, M. Jacob, M. Le Ray, Mme Vautrin, M. Saddier, M. Abad, M. Morel-A-L'Huissier, M. Alain Marleix, M. Taugourdeau, M. Perrut, M. Tetart et Mme Genevard - Article 12 - Rejeté
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- Amendement n° 249 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 1892
- Date de dépôt : 19/06/2014
- Amendement de M. Fasquelle, M. Lazaro, M. Nicolin, M. Le Mèner, M. Vitel, M. Abad, M. Courtial et M. Daubresse - Article 12 - Non renseigné
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- Amendement n° 771 - PLFSS 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4072
- Date de dépôt : 21/10/2016
- Amendement de M. Robiliard - Article 40 - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2017)
- Amendement n° 291 - PLF POUR 2016 - Nouvelle lecture - n° 3308
- Date de dépôt : 11/12/2015
- Amendement de le Gouvernement - Article 56 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Amendement n° 135 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2447
- Date de dépôt : 06/01/2015
- Amendement de M. Cherpion, M. Poisson, Mme Louwagie, M. Houillon, M. Aubert, M. Bonnot, M. Chrétien, M. Fasquelle, M. Gérard, M. Gosselin, M. Heinrich, M. Huet, M. Huyghe, Mme de La Raudière, M. Lurton, M. Saddier, M. Taugourdeau, M. Tetart, M. Vitel, M. Warsmann et M. Woerth - Article 83 - Tombé
- Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
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