1525079 résultats trouvés
- Question écrite n° 57628 de M. Lamassoure Alain
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Cultures regionales - Defense et usage - Langues regionales ou minoritaires. projet de charte europeenne. adoption par le Conseil de l'Europe. attitude de la France
- Question écrite n° 57537 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes internes et resistants - Services rendus a la resistance avant l'age de seize ans. reconnaissance
- Question écrite n° 57619 de M. Besson Jean
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Patrimoine - Archeologie - Patrimoine archeologique. sauvegarde. structures administratives. fonctionnement
- Question écrite n° 57446 de M. Nungesser Roland
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Pollution et nuisances - Bruit : Paris - Bois de Vincennes. place de la Nation. concerts. sonorisation en plein air
- Question écrite n° 57657 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Carte du combattant volontaire de la resistance. forclusion
- Question écrite n° 57476 de M. Gaillard Claude
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Sante publique - Politique de la sante - Cabinets medicaux. hygiene. dechets medicaux. traitement
- Question écrite n° 57624 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Assainissement - Ordures et dechets - Traitement. perspectives
- Question écrite n° 57484 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Famille - Politique familiale - Familles nombreuses
- Question écrite n° 57649 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Retraites : generalites - Politique a l'egard des retraites - Revendications
- Question écrite n° 57542 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Afrique du Nord. conditions d'attribution
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