1525678 résultats trouvés
- Question écrite n° 55279 de M. Laffineur Marc
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Securite sociale - Mutuelles - MNEF. mutuelles regionales etudiantes. moyens financiers. disparites
- Question écrite n° 55236 de M. Mestre Philippe
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a reduction d'impot - Locataires des OPHLM ou des societes immobilieres. frais de personnel. deduction
- Question écrite n° 55510 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 55286 de M. Beix Roland
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Automobiles et cycles - Pollution et nuisances - Dispositifs d'echappement non conformes. commercialisation et utilisation. repression. renforcement
- Question écrite n° 55437 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Hopitaux et cliniques - Fonctionnement - Services des urgences. restructuration. carte des centres de reception. creation
- Question écrite n° 55238 de M. Spiller Christian
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Sports - Randonnee pedestre : Lorraine - Fonds national pour le developpement du sport. aides. montant
- Question écrite n° 55501 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Elections et referendums - Vote par procuration - Retraites
- Question écrite n° 55464 de M. Reymann Marc
- Date de dépôt : 16/03/1992
- TVA - Taux - Handicapes. materiels de transfert
- Question écrite n° 54928 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Infirmieres. surveillantes. remunerations
- Question écrite n° 55141 de M. Rodet Alain
- Date de dépôt : 09/03/1992
- Retraites : regime general - Majorations des pensions - Majoration pour conjoint a charge. conditions d'attribution
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