1525084 résultats trouvés
- Question écrite n° 62955 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 12/08/2014
- frontaliers - travailleurs frontaliers - élus locaux. statut. politiques communautaires
- Question écrite n° 27807 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 28/05/2013
- santé - troubles du comportement - troubles de l'attachement. détection. perspectives
- Question écrite n° 52354 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 18/03/2014
- personnes âgées - santé - activités physiques et sportives. rapport. propositions
- Question écrite n° 22229 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 26/03/2013
- police - police nationale - contrôles d'identité. statistiques
- Question écrite n° 63157 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 26/08/2014
- administration - documents administratifs - copies. réglementation
- Question écrite n° 18443 de Mme Fanny Dombre Coste
- Date de dépôt : 12/02/2013
- travail - travail temporaire - travail en intérim. agences étrangères. pratiques commerciales
- Question écrite n° 57881 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 24/06/2014
- emploi - chômage - lutte et prévention. CIE. bilan
- Question écrite n° 100624 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 15/11/2016
- fonction publique territoriale - agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - nominations. modalités
- Question écrite n° 29273 de M. Pascal Popelin
- Date de dépôt : 11/06/2013
- transports urbains - RATP : métro - grand Paris express. ligne 16
- Question orale sans débat n° 1238 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 26/01/2016
- frontaliers - travailleurs frontaliers - Suisse. réglementation
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