1525181 résultats trouvés
- Question écrite n° 57614 de M. Daubresse Marc-Philippe
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Frontaliers belges et francais
- Question écrite n° 57556 de M. Rodet Alain
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Enseignement - Rythmes et vacances scolaires - Semaine de quatre jours. perspectives
- Question écrite n° 57623 de M. Griotteray Alain
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Fonction publique territoriale - Remunerations - Filiere administrative. regime indemnitaire
- Question écrite n° 57548 de M. Chev�nement Jean-Pierre
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Douanes - Agences en douane - Transitaires en douane. marche unique
- Question écrite n° 57577 de M. Fr�ville Yves
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Postes
- Question écrite n° 57628 de M. Lamassoure Alain
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Cultures regionales - Defense et usage - Langues regionales ou minoritaires. projet de charte europeenne. adoption par le Conseil de l'Europe. attitude de la France
- Question écrite n° 57537 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes internes et resistants - Services rendus a la resistance avant l'age de seize ans. reconnaissance
- Question écrite n° 57619 de M. Besson Jean
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Patrimoine - Archeologie - Patrimoine archeologique. sauvegarde. structures administratives. fonctionnement
- Question écrite n° 57446 de M. Nungesser Roland
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Pollution et nuisances - Bruit : Paris - Bois de Vincennes. place de la Nation. concerts. sonorisation en plein air
- Question écrite n° 57657 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 11/05/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Carte du combattant volontaire de la resistance. forclusion
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