1525167 résultats trouvés
- Question écrite n° 66295 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 14/10/2014
- impôt sur le revenu - statistiques - répartition
- Question écrite n° 62837 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 05/08/2014
- urbanisme - établissements recevant du public - agendas d'accessibilité programmée. mise en oeuvre
- Question écrite n° 33192 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 23/07/2013
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question au Gouvernement n° 1105 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 12/09/2013
- retraites : généralités - réforme - financement. orientations. perspectives
- Question écrite n° 51792 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 11/03/2014
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - illettrisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 20710 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 12/03/2013
- énergie et carburants - stations-service - mise aux normes. aides de l'État
- Question écrite n° 57586 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 17/06/2014
- presse et livres - presse - diffuseurs. revendications
- Question écrite n° 1225 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 17/07/2012
- santé - jeunes - obésité. lutte et prévention
- Question orale sans débat n° 1415 de M. David Comet
- Date de dépôt : 19/04/2016
- défense - marine - DCNS. emplois et activités. perspectives
- Question écrite n° 15967 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 22/01/2013
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - conditions d'attribution. rapport. préconisations
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