1525088 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1213 de M. Stasi Bernard
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Sports - Manifestations sportives : Corse - Bastia. accident mortel du stade de Furiani. responsabilite. doublement du nombre de places. conditions d'installation des structures. commission d'enquete administrative. commission rogatoire. organisation des secours
- Question au Gouvernement n° 1220 de M. Pasquini Pierre
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Sports - Manifestations sportives : Corse - Bastia. accident mortel du stade de Furiani. situation de la Corse. ajout de tribunes supplementaires. propos tenus par M. le ministre la Ville. presidence de l'Olympique de Marseille. esprit du sport. enquetes. President de la Republique. secours. indemn
- Question au Gouvernement n° 1223 de M. Meylan Michel
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Douanes - Politique et reglementation - Transitaires et commissionnaires en douanes. dialogue avec le Gouvernement. reconversions des transitaires. suppression des frontieres douanieres. rapport de M. Lacarriere. mesures de reclassement. negociations avec les interesses. groupe d'etudes parleme
- Question au Gouvernement n° 1219 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Enseignement maternel et primaire - Politique et reglementation - Classes de cours moyen en deuxieme annee. distribution d'une brochure et d'un livret : A nous l'Europe. manipulation. information relative a l'Europe
- Question au Gouvernement n° 1224 de M. Luppi Jean-Pierre
- Date de dépôt : 07/05/1992
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Nombre d'eleves de l'enseignement technique. enseignants. statuts. bac professionnel. debouches. developpement de l'enseignement technique
- Question écrite n° 57220 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Transports maritimes - Personnel - Dockers. greve. consequences
- Question écrite n° 57319 de M. Gatel Jean
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
- Question écrite n° 57316 de M. Nesme Jean-Marc
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Postes
- Question écrite n° 57403 de M. Durand Adrien
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Conditions d'attribution. Afrique du Nord
- Question écrite n° 57194 de M. Valleix Jean
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enregistrement et timbre - Partages et operations assimilees - Cessions de droits successifs. droits. taux. cas d'espece
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