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Question écrite n° 55213 de M. Chavanes Georges
Date de dépôt : 09/03/1992
Professions sociales - Puericultrices - Statut
Question écrite n° 54982 de M. Berson Michel
Date de dépôt : 09/03/1992
Transports - Transports en commun - Tarifs. personnes obeses
Question écrite n° 55003 de M. Mandon Thierry
Date de dépôt : 09/03/1992
Armes - Entreprises : Essonne - SNECMA. SNPE. Sextant avionique. emploi et activite
Question écrite n° 55044 de M. Pistre Charles
Date de dépôt : 09/03/1992
Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite
Question écrite n° 55204 de Mme Boutin Christine
Date de dépôt : 09/03/1992
Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
Question écrite n° 55078 de M. Birraux Claude
Date de dépôt : 09/03/1992
Postes et telecommunications - Fonctionnement - Brigade de reserve de la Poste. effectifs de personnel
Question écrite n° 55145 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 09/03/1992
Politiques communautaires - Commerce intra-communautaire - Commerce frontalier. euroguichets. creation
Question écrite n° 55179 de M. Birraux Claude
Date de dépôt : 09/03/1992
Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
Question écrite n° 55073 de M. Vernaudon �mile
Date de dépôt : 09/03/1992
Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
Question écrite n° 55043 de M. Lepercq Arnaud
Date de dépôt : 09/03/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Lycees professionnels. economie familiale et sociale