1525665 résultats trouvés
- Amendement n° 558 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 19/09/2014
- Amendement de M. Chassaigne et M. Carvalho - Après l'article 60 - Non soutenu
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 467 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1395
- Date de dépôt : 06/11/2013
- Amendement de M. Krabal, M. Braillard, M. Carpentier, M. Chalus, M. Falorni, M. Giacobbi, Mme Girardin, M. Giraud, M. Moignard, M. Saint-André et M. Tourret - Après l'article 63 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
- Amendement n° 1567 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
- Date de dépôt : 09/06/2016
- Amendement de M. Alauzet - Après l'article 24 - Adopté
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- Amendement n° 371 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - deuxième lecture - n° 1587
- Date de dépôt : 06/12/2013
- Amendement de M. Asensi, M. Chassaigne, Mme Fraysse, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Charroux, M. Dolez et M. Sansu - Article 12 - Rejeté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
- Amendement n° 385 - RÉFORME DE L'ASILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2182
- Date de dépôt : 25/11/2014
- Amendement de Mme Mazetier, rapporteure - Article 15 - Adopté
- Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme de l'asile)
- Amendement n° 17 - PLFRSS POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2044
- Date de dépôt : 21/06/2014
- Amendement de M. de Courson et M. Philippe Vigier - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement rectificative 2014)
- Amendement n° 135 - TRANSITION VERS UN SYSTÈME ÉNERGÉTIQUE SOBRE - Nouvelle Lecture - n° 579
- Date de dépôt : 14/01/2013
- Amendement de M. Baupin, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 3 - Retiré
- Voir le dossier (Energie : système énergétique sobre, tarification de l'eau et éoliennes)
- Amendement n° 457 - TERRITOIRES DE MONTAGNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4034
- Date de dépôt : 26/09/2016
- Amendement de Mme Genevard, rapporteure et Mme Laclais, rapporteure - Article 17 - Adopté
- Voir le dossier (Aménagement du territoire : modernisation, développement et protection des territoires de montagne)
- Amendement n° 861 - NOUVELLES LIBERTÉS ET DE NOUVELLES PROTECTIONS POUR LES ENTREPRISES ET LES ACTIFS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3675
- Date de dépôt : 28/04/2016
- Amendement de M. Aboud - Article 16 - Tombé
- Voir le dossier (Travail : nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actifs)
- Amendement n° 1472 - NOUVELLES LIBERTÉS ET DE NOUVELLES PROTECTIONS POUR LES ENTREPRISES ET LES ACTIFS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3675
- Date de dépôt : 29/04/2016
- Amendement de M. Chassaigne - Article 2 - Tombé
- Voir le dossier (Travail : nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actifs)
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