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Question écrite n° 88131 de M. Frédéric Roig
Date de dépôt : 15/09/2015
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 85554 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 21/07/2015
papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
Question écrite n° 51350 de M. Hervé Pellois
Date de dépôt : 04/03/2014
sports - Centre national pour le développement du sport - subventions. répartition
Question écrite n° 19322 de M. Jean-Pierre Dufau
Date de dépôt : 26/02/2013
commerce extérieur - importations - origine des produits. réglementation
Question écrite n° 53752 de M. Rémi Pauvros
Date de dépôt : 15/04/2014
papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
Question écrite n° 78097 de Mme Ericka Bareigts
Date de dépôt : 14/04/2015
santé - accès aux soins - personnes défavorisées. démarches. simplification
Question écrite n° 27822 de Mme Sabine Buis
Date de dépôt : 28/05/2013
sécurité routière - permis de conduire - présentation aux épreuves. délais
Question écrite n° 64783 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 23/09/2014
santé - aide médicale urgente - IGAS. rapport. recommandations
Question écrite n° 77815 de Mme Luce Pane
Date de dépôt : 14/04/2015
collectivités territoriales - culture - compétences partagées. perspectives
Question écrite n° 46087 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 17/12/2013
enseignement secondaire - programmes - sections bilingues. perspectives