1527714 résultats trouvés
- Question écrite n° 57559 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 17/06/2014
- personnes âgées - dépendance - prise en charge
- Question écrite n° 96161 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 31/05/2016
- famille - naissance - prématurité. prise en charge
- Question écrite n° 21753 de M. Vincent Feltesse
- Date de dépôt : 26/03/2013
- économie sociale - mutuelles - CREF. gestion. conséquences
- Question écrite n° 4463 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 18/09/2012
- commerce et artisanat - artisanat - groupements momentanés d'entreprises. perspectives
- Question écrite n° 63326 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 26/08/2014
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du nord. bénéfice de campagne double
- Question orale sans débat n° 339 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 04/06/2013
- transports urbains - politique des transports urbains - plan de déplacement urbain. financement. agglomération marseillaise
- Question écrite n° 5354 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 25/09/2012
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 2481 de M. Étienne Blanc
- Date de dépôt : 07/08/2012
- banques et établissements financiers - prêts - contrats d'assurance. bénéfices techniques et financiers. restitution
- Question écrite n° 58123 de Mme Danielle Auroi
- Date de dépôt : 24/06/2014
- politique extérieure - Syrie - situation politique. attitude de la France
- Question écrite n° 17260 de Mme Émilienne Poumirol
- Date de dépôt : 05/02/2013
- enseignement supérieur - étudiants - stages en entreprise. bilan
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats