1524620 résultats trouvés
- Question écrite n° 24934 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 23/04/2013
- logement - jeunes - Conseil économique, social et environnemental. rapport
- Question écrite n° 72300 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 06/01/2015
- système pénitentiaire - détenus - suicides. lutte et prévention
- Question écrite n° 30337 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 25/06/2013
- formation professionnelle - apprentissage - conditions d'accès. âge. réforme
- Question écrite n° 24720 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/04/2013
- enseignement agricole - politique et réglementation - formation professionnel initiale. missions. régions. compétences
- Question écrite n° 32913 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 16/07/2013
- télécommunications - Internet - réseau sans fil embarqué. TGV. perspectives
- Question écrite n° 76663 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 24/03/2015
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement. fonds social européen
- Question écrite n° 18566 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 19/02/2013
- collectivités territoriales - finances - ressources. péréquation. modalités
- Question écrite n° 35405 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 06/08/2013
- environnement - protection - normes juridiques. dommage causé à l'environnement. responsabilités
- Question écrite n° 15330 de M. Jean-René Marsac
- Date de dépôt : 15/01/2013
- automobiles et cycles - réparation automobile - concurrence. rapport. propositions
- Question écrite n° 46395 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 17/12/2013
- politique extérieure - Afrique - relations bilatérales
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