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Question écrite n° 58865 de M. L�onard G�rard
Date de dépôt : 15/06/1992
Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
Question écrite n° 58881 de M. Daubresse Marc-Philippe
Date de dépôt : 15/06/1992
Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
Question écrite n° 58784 de M. Thien Ah Koon Andr�
Date de dépôt : 15/06/1992
Enseignement superieur - Oeuvres universitaires - Cite universitaire internationale. perspectives
Question écrite n° 58982 de M. Colin Daniel
Date de dépôt : 15/06/1992
Police - Police municipale - Projet de loi sur la securite interieure
Question écrite n° 58791 de M. Gambier Dominique
Date de dépôt : 15/06/1992
Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
Question écrite n° 58923 de M. Wiltzer Pierre-Andr�
Date de dépôt : 15/06/1992
Risques naturels - Pluies et inondations : Essonne - Orages de mai 1992. degats. reparation. aide de l'Etat
Question écrite n° 58874 de M. Raoult �ric
Date de dépôt : 15/06/1992
Politique exterieure - Europe de l'Est - Centrales nucleaires. fonctionnement. assistance de la France
Question écrite n° 58976 de M. Carpentier Ren�
Date de dépôt : 15/06/1992
Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
Question écrite n° 58965 de M. Millet Gilbert
Date de dépôt : 15/06/1992
Pensions de reversion - Taux - Veuves de mineurs
Question écrite n° 58962 de M. Gorse Georges
Date de dépôt : 15/06/1992
Retraites : generalites - Paiement des pensions - Date du versement