1527619 résultats trouvés
- Question écrite n° 8502 de Mme Ségolène Neuville
- Date de dépôt : 30/10/2012
- environnement - réserves naturelles - missions. moyens
- Question écrite n° 34489 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 30/07/2013
- impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - bénéficiaires. statistiques
- Question écrite n° 77346 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 07/04/2015
- collectivités territoriales - délégations de service public - réglementation
- Question écrite n° 72354 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 13/01/2015
- défense - équipements - vieillissement. bilan
- Question écrite n° 79349 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 12/05/2015
- enseignement secondaire - programmes - collèges. langues régionales. perspectives
- Question écrite n° 43890 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- transports par eau - transports maritimes - flotte de commerce française. rapport. recommandations
- Question écrite n° 279 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 03/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - personnel - collaborateurs de cabinet. activités professionnelles passées
- Question orale sans débat n° 1059 de M. Yves Albarello
- Date de dépôt : 12/05/2015
- automobiles et cycles - immatriculation - plaques. fabrication. perspectives
- Question écrite n° 59216 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 08/07/2014
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - réforme. mise en oeuvre. activités périscolaires. intervenants privés
- Question écrite n° 100819 de M. Pierre Aylagas
- Date de dépôt : 22/11/2016
- professions de santé - formation - activité physique adaptée. enseignants
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