Résultats de la recherche

1527622 résultats trouvés

Amendement n° 670 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1847: Date de dépôt : 19/06/2014; Amendement de M. Clément - Après l'article 56 - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 79 - PLF 2017 - Nouvelle Lecture - n° 4271: Date de dépôt : 13/12/2016; Amendement de Mme Pires Beaune, Mme Fourneyron, M. Dufau, M. Chauveau, Mme Descamps-Crosnier, Mme Rabin, M. Beffara, M. Franqueville, M. Frédéric Barbier, M. Fourage, M. Ferrand, M. Terrasse et Mme Le Dissez - Article 12 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
Amendement n° 4 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2435: Date de dépôt : 16/01/2015; Amendement de M. Roumegas et M. Cavard - Article 5 - Rejeté; Voir le dossier (Société : respect du choix de fin de vie pour les patients)
Amendement n° 21 - EXPOSITION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1635: Date de dépôt : 23/12/2013; Amendement de M. Pancher - Article 4 - Non soutenu; Voir le dossier (Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques)
Amendement n° 3672 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 628: Date de dépôt : 25/01/2013; Amendement de M. Breton - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
Amendement n° 2476 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - deuxième lecture - n° 922: Date de dépôt : 17/04/2013; Amendement de M. Gandolfi-Scheit - Article 1ER BIS D - Non soutenu; Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
Amendement n° 29 - SÉCURITÉ ET LUTTE CONTRE LE TERRORISME - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 409: Date de dépôt : 27/11/2012; Amendement de Mme Bechtel - Article 5 - Tombé; Voir le dossier (Police et sécurité : sécurité et lutte contre le terrorisme)
Amendement n° 646 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1847: Date de dépôt : 19/06/2014; Amendement de M. Pancher, M. Demilly et M. Favennec - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 214 - TERRITOIRES DE MONTAGNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4067: Date de dépôt : 06/10/2016; Amendement de M. Chassaigne, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Charroux, M. Dolez, Mme Fraysse et M. Sansu - Article 6 - Retiré; Voir le dossier (Aménagement du territoire : modernisation, développement et protection des territoires de montagne)
Amendement n° 493 - SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3215: Date de dépôt : 13/11/2015; Amendement de M. Robiliard, Mme Guittet, Mme Carrey-Conte et M. Sebaoun - Article 13 - Adopté; Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)