1524615 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1309 de M. Bruno Nestor Azerot
- Date de dépôt : 13/11/2013
- industrie - activités - rhum. Martinique
- Question écrite n° 20660 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 12/03/2013
- collectivités territoriales - délégations de service public - contrat. caractéristiques
- Question au Gouvernement n° 2455 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 15/01/2015
- presse et livres - presse - aides de l'État. réforme. perspectives
- Question écrite n° 26961 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 21/05/2013
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - formation. revendications
- Question écrite n° 16334 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 22/01/2013
- TVA - taux - relèvement. bâtiment. conséquences
- Question au Gouvernement n° 64 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 01/08/2012
- établissements de santé - centres hospitaliers - moyens. réorganisation
- Question écrite n° 26297 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 14/05/2013
- agroalimentaire - emploi et activité - aides de l'État
- Question écrite n° 33627 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 23/07/2013
- politique économique - plafond - pôles territoriaux de coopération économique. mise en place
- Question écrite n° 41930 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 05/11/2013
- TVA - taux - taux réduit. relèvement. conséquences. logement social
- Question écrite n° 99627 de M. Patrick Weiten
- Date de dépôt : 04/10/2016
- santé - établissements - établissements privés non lucratifs. fiscalité. réglementation
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