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- Question écrite n° 58720 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Enseignement prive - Personnel - Psychologues scolaires. statut
- Question écrite n° 58595 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Enfants - Enfance en danger - Abus et violences sexuelles. lutte et prevention
- Question écrite n° 58582 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Acquisition par un etablissement scolaire d'equipement par adjudication a l'etranger. reglementation
- Question écrite n° 58725 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Chimie - Societe nationale des poudres et explosifs. : Essonne - Vert-le-Petit. emploi et activite
- Question écrite n° 58681 de M. Besson Jean
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Politique exterieure - Russie - Emprunts russes. comite d'experts. groupement national de defense des porteurs de titres russes. representation
- Question écrite n° 58561 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Securite sociale - Equilibre financier - Chiffres publies. clarte
- Question écrite n° 58533 de M. Thieme Fabien
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Police - Fonctionnement : Nord - Effectifs de personnel. inspecteurs
- Question écrite n° 58543 de M. Pons Bernard
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Assurance maladie maternite : prestations - Indemnites journalieres - Montant. information des assures
- Question écrite n° 58643 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 58547 de M. Couanau Ren�
- Date de dépôt : 08/06/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Reseaux d'aides specialisees. moyens. psychologues scolaires. statut
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