Résultats de la recherche

1527714 résultats trouvés

Question écrite n° 5316 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 25/09/2012
pharmacie et médicaments - médicaments - efficacité
Question écrite n° 58076 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 24/06/2014
mines et carrières - bassins miniers - cités minières. rénovation. financement
Question écrite n° 14147 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 18/12/2012
TVA - taux - salles de cinéma
Question écrite n° 66242 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 14/10/2014
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 9851 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 13/11/2012
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances de réflexion. statistiques
Question écrite n° 55697 de M. Bernard Accoyer
Date de dépôt : 20/05/2014
État - Président de la République - rencontres avec les parlementaires
Question écrite n° 64207 de M. Jean-Luc Reitzer
Date de dépôt : 16/09/2014
professions judiciaires et juridiques - notaires - exercice de la profession. réforme
Question écrite n° 65690 de M. Jean-Pierre Decool
Date de dépôt : 07/10/2014
impôt sur le revenu - statistiques - répartition
Question orale sans débat n° 37 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 27/11/2012
établissements de santé - centres hospitaliers - équipements de médecine nucléaire. installation. Albi
Question au Gouvernement n° 4583 de M. Nicolas Sansu
Date de dépôt : 26/01/2017
industrie - emploi et activité - filière textile. rachats d'entreprise. salariés