1524588 résultats trouvés
- Question écrite n° 57235 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Defense : personnel - Personnels techniques des transmissions. remunerations
- Question écrite n° 57436 de M. Rimbault Jacques
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Radio - Radioamateurs - Taxes. montant. consequences
- Question écrite n° 57346 de M. Brard Jean-Pierre
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Formation professionnelle - Etablissements : Paris - Stagiaires beneficiaires du RMI. allocation complementaire
- Question écrite n° 57340 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Sante publique - Politique de la sante - Maitrise des depenses de sante. concertation avec les professions de sante
- Question écrite n° 57238 de M. Chanfrault Guy
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Securite civile - Politique et reglementation - Lutte contre les incendies et autres accidents. organisation. centralisation au niveau departemental. consequences
- Question écrite n° 57416 de M. Chavanes Georges
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Enseignement artistique
- Question écrite n° 57210 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Television - Canal plus - Statistiques. abonnes. taux par rapport a la population
- Question écrite n° 57349 de M. Durand Adrien
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Procedure civile - Voies d'execution - Actes destines aux administrations publiques. visas
- Question écrite n° 57192 de M. Richard Lucien
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles. elevage. cumul avec l'aide a la cessation d'activite
- Question écrite n° 57287 de M. Facon Albert
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Impots et taxes - Impot sur le revenu et impot sur les societes - Credit d'impot pour depenses de recherche. application. textile et habillement. frais de collection
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