1524533 résultats trouvés
- Question écrite n° 57216 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Hotellerie et restauration - Debits de boissons - Zones rurales. maintien. exploitation communale. reglementation
- Question écrite n° 57434 de M. Marchais Georges
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Contrat de plan entre l'Etat et la poste. perspectives. zones rurales
- Question écrite n° 57377 de M. Mandon Thierry
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Retinite. taux d'invalidite. criteres d'evaluation. modification. consequences
- Question écrite n° 57402 de M. Ueberschlag Jean
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Conditions d'attribution. Afrique du Nord
- Question écrite n° 57255 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Animaux de compagnie. admission
- Question écrite n° 57301 de M. Roger-Machart Jacques
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Equipement, logement et transports : personnel - Techniciens des travaux publics de l'Etat. statut
- Question écrite n° 57380 de M. Pistre Charles
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Equipement, logement et transports : personnel - Services exterieurs. cadres administratifs. revendications
- Question écrite n° 57295 de M. Bassinet Philippe
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Services - Experts - Experts incendie et risques divers et construction. formation professionnelle. diplome
- Question écrite n° 57413 de M. Durand Adrien
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Fermeture de classes. montagne
- Question écrite n° 57312 de M. Durr Andr�
- Date de dépôt : 04/05/1992
- Automobiles et cycles - Vols - Bicyclettes. numero de serie inscrit sur le cadre. creation
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