1524533 résultats trouvés
- Question écrite n° 67753 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 28/10/2014
- sécurité publique - incendies - prévention. ERP et IGH. rapport. recommandations
- Question écrite n° 36769 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 10/09/2013
- consommation - sécurité des produits - substances chimiques toxiques. politiques communautaires
- Question écrite n° 51722 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 11/03/2014
- moyens de paiement - virement - système européen. mise en oeuvre
- Question au Gouvernement n° 2141 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 08/10/2014
- famille - politique familiale - réforme. perspectives
- Question écrite n° 52452 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 18/03/2014
- sports - football - pratique durable. groupe de travail. rapport. propositions
- Question orale sans débat n° 163 de M. Patrick Bloche
- Date de dépôt : 19/02/2013
- établissements de santé - hôpitaux publics - Hôtel-Dieu. service des urgences. pérennité. Paris
- Question écrite n° 95477 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/05/2016
- impôt sur le revenu - exonération - victimes d'attentats. héritiers. réglementation
- Question écrite n° 22619 de Mme Arlette Grosskost
- Date de dépôt : 02/04/2013
- copropriété - travaux - travaux d'isolation. incitations
- Question écrite n° 74171 de Mme Régine Povéda
- Date de dépôt : 17/02/2015
- personnes âgées - établissements - EHPAD. coût. prise en charge
- Question écrite n° 46324 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. multiplicité
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