Résultats de la recherche

1525448 résultats trouvés

Question écrite n° 33729 de M. Michel Sordi
Date de dépôt : 23/07/2013
santé - alcoolisme - lutte et prévention
Question écrite n° 19419 de M. Kléber Mesquida
Date de dépôt : 26/02/2013
enseignement - programmes - langues régionales. occitan
Question écrite n° 48747 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 04/02/2014
impôts et taxes - recouvrement - dettes fiscales. remise. organes de presse. modalités
Question écrite n° 15350 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 15/01/2013
collectivités territoriales - décentralisation - rapport. propositions
Question écrite n° 59402 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 08/07/2014
fonction publique de l'État - catégorie C - cotisations salariales. allégement. coût
Question écrite n° 84279 de M. Gwendal Rouillard
Date de dépôt : 07/07/2015
fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
Question écrite n° 36919 de M. Patrice Carvalho
Date de dépôt : 10/09/2013
justice - cours administratives d'appel - compétences. réforme. conséquences
Question écrite n° 40393 de M. Alfred Marie-Jeanne
Date de dépôt : 22/10/2013
chambres consulaires - chambres de commerce et d'industrie - budgets. subventions publiques. réduction
Question écrite n° 28413 de M. Jean-Luc Moudenc
Date de dépôt : 04/06/2013
ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. restructuration. perspectives
Question écrite n° 74027 de M. Philippe Martin
Date de dépôt : 17/02/2015
enseignement maternel et primaire - zones sensibles - réseaux d'éducation prioritaire. politique de la ville. dispositifs