1525365 résultats trouvés
- Question écrite n° 3412 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 28/08/2012
- industrie - politique industrielle - économie numérique. développement. propositions
- Question orale sans débat n° 848 de Mme Isabelle Bruneau
- Date de dépôt : 27/01/2015
- emploi - emploi et activité - diminution. Indre. conséquences
- Question écrite n° 18148 de M. Michel Lesage
- Date de dépôt : 12/02/2013
- personnes âgées - protection - téléassistance. contrats. clauses abusives
- Question au Gouvernement n° 2907 de M. Laurent Degallaix
- Date de dépôt : 21/05/2015
- enseignement secondaire - collèges - réforme. perspectives
- Question écrite n° 96132 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 31/05/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - boucherie-charcuterie. entreprises d'équarrissage. collecte. coût
- Question écrite n° 74507 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 24/02/2015
- énergie et carburants - électricité - ouverture du marché. Cour des comptes. rapport. recommandation
- Question écrite n° 81877 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 23/06/2015
- enseignement : personnel - personnel - congès longue maladie. comités médicaux départementaux. décision. motivation
- Question écrite n° 20699 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 12/03/2013
- élevage - réglementation - bien-être animal. mises aux normes
- Question écrite n° 37449 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 17/09/2013
- impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question au Gouvernement n° 746 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 10/04/2013
- entreprises - création - entrepreneuriat féminin
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