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Question écrite n° 57068 de M. Durand Adrien
Date de dépôt : 27/04/1992
Professions sociales - Puericultrices - Statut
Question écrite n° 57124 de M. Tenaillon Paul-Louis
Date de dépôt : 27/04/1992
Hopitaux et cliniques - Television - Televisions equipant les hopitaux. ecouteurs
Question écrite n° 57123 de M. Reymann Marc
Date de dépôt : 27/04/1992
Moyens de paiement - Cheques - Commercants. protection. association PUC. perspectives
Question écrite n° 57052 de M. Calloud Jean-Paul
Date de dépôt : 27/04/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Langues anciennes
Question écrite n° 57173 de M. Hyest Jean-Jacques
Date de dépôt : 27/04/1992
Professions sociales - Puericultrices - Statut
Question écrite n° 57066 de Mme Piat Yann
Date de dépôt : 27/04/1992
Handicapes - Allocation aux adultes handicapes - Montant. revalorisation
Question écrite n° 57042 de M. Bouvard Lo�c
Date de dépôt : 27/04/1992
Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Carte du combattant volontaire de la resistance. forclusion
Question écrite n° 57027 de M. Bouvard Lo�c
Date de dépôt : 27/04/1992
Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes internes et resistants - Victimes du STO. revendications
Question écrite n° 57143 de M. Cazalet Robert
Date de dépôt : 27/04/1992
Douanes - Fonctionnement - Effectifs de personnel. veterinaires inspecteurs
Question écrite n° 57172 de M. de Gastines Henri
Date de dépôt : 27/04/1992
Elections et referendums - Vote par procuration - Retraites