1526402 résultats trouvés
- Question écrite n° 63132 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 19/08/2014
- santé - pollution et nuisances - machinées à fumée. contrôle. perspectives
- Question écrite n° 52362 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 18/03/2014
- personnes âgées - santé - activités physiques et sportives. rapport. propositions
- Question écrite n° 77677 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 07/04/2015
- presse et livres - correspondants locaux - protection sociale. réglementation
- Question au Gouvernement n° 3898 de M. Yves Albarello
- Date de dépôt : 05/05/2016
- ordre public - terrorisme - radicalisation. administrations. lutte et prévention
- Question écrite n° 99586 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 04/10/2016
- police - police scientifique - revendications
- Question écrite n° 25597 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 30/04/2013
- impôt sur le revenu - quotient familial - enfant majeur étudiant. demi-part fiscale. attribution. perspectives
- Question écrite n° 98256 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 02/08/2016
- élevage - lait - revendications
- Question écrite n° 43086 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 19/11/2013
- sécurité sociale - prestations - fraudes. lutte et prévention
- Question écrite n° 72887 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 27/01/2015
- agriculture - maladies et parasites - bactérie xylella fastidiosa. lutte et prévention. mesures
- Question écrite n° 76752 de M. Hervé Pellois
- Date de dépôt : 24/03/2015
- sécurité publique - secourisme - premiers secours. formation. collégiens. obligation. perspectives
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