1525439 résultats trouvés
- Question écrite n° 61124 de M. Balkany Patrick
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Logement - Politique et reglementation - Plan de soutien au logement. mars 1992. perspectives
- Question écrite n° 61132 de Mme Alquier Jacqueline
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Mines et carrieres - Reglementation - Maintien des carrieres sous le regime du code minier
- Question écrite n° 60903 de M. Cazenave Richard
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Justice - Fonctionnement - Depots de plaintes. traitement
- Question écrite n° 61102 de M. Houssin Pierre-R�my
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Etrangers - Statistiques : Seine-Saint-Denis - Drancy. immigres. nombre. evolution depuis 1980. repartition par nationalite
- Question écrite n° 61093 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Enseignement prive - Enseignement secondaire - Eleves beneficiant de bourses d'etudes de l'Etat. statistiques
- Question écrite n° 60995 de M. Castor �lie
- Date de dépôt : 17/08/1992
- DOM-TOM - Guyane : transports aeriens - Vols a destination ou au depart de Cayenne. tarifs
- Question écrite n° 61103 de M. Houssin Pierre-R�my
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Etrangers - Statistiques : Seine-Saint-Denis - Bobigny. immigres. nombre. evolution depuis 1980. repartition par nationalite
- Question écrite n° 61084 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Petrole et derives - Statistiques - Petrole. consommation. pays de l'OCDE. baisse
- Question écrite n° 61113 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Professions sociales - Aides menageres - Associations d'aides menageres. cotisations Assedic. reglementation
- Question écrite n° 61078 de M. Mazeaud Pierre
- Date de dépôt : 17/08/1992
- Transports aeriens - GLAM - Deplacements ministeriels. reglementation
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