1527343 résultats trouvés
- Question écrite n° 57722 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Patrimoine - Monuments historiques : Yvelines - Rosny-sur-Seine. chateau de Sully. entretien
- Question écrite n° 57705 de M. Pons Bernard
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Medecins. volume d'activite. plafonnement. consequences
- Question écrite n° 57814 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Personnes agees - Politique de la vieillesse - Structures d'accueil
- Question écrite n° 57761 de M. Houssin Pierre-R�my
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Elections et referendums - Statistiques - Elections locales et nationales. age des elus
- Question écrite n° 57900 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Sports - Epreuves pedestres - Courses pedestres hors stade. associations non affiliees a la Federation francaise d'athletisme. reglementation
- Question écrite n° 57874 de M. Saint-Ellier Francis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Assurances - Assurance automobile - Passagers d'un vehicule vole. reglementation
- Question écrite n° 57758 de M. Lajoinie Andr�
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Postes et telecommunications - Centres de tri : Allier - Moulins. projet de construction d'un centre de tri. maintien
- Question écrite n° 57703 de M. Mattei Jean-Fran�ois
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Etrangers - Refugies - Kurdes d'origine turque. droit d'asile. application
- Question écrite n° 57780 de M. Meylan Michel
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Enseignement - Programmes - Histoire. periode de l'occupation
- Question écrite n° 57903 de M. Dominati Jacques
- Date de dépôt : 18/05/1992
- TVA - Champ d'application - Monnaies et medailles. importations
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