1527709 résultats trouvés
- Question écrite n° 5527 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 25/09/2012
- transports par eau - transports fluviaux - liaison Seine-Nord. réalisation
- Question écrite n° 43958 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/11/2013
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
- Question écrite n° 701 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 10/07/2012
- sports - politique du sport - aliments pour sportifs. contrôle
- Question écrite n° 32241 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 16/07/2013
- armes - classification - aérosols de défense. perspectives
- Question écrite n° 71530 de Mme Jeanine Dubié
- Date de dépôt : 16/12/2014
- télécommunications - téléphone - portables. GSM-R. communications ferroviaires. interférences. perspectives
- Question écrite n° 22545 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 26/03/2013
- Union européenne - budget - statistiques
- Question écrite n° 81999 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 23/06/2015
- logement - location - arrêt d'insalubrité. réglementation. perspectives
- Question orale sans débat n° 514 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 04/02/2014
- automobiles et cycles - équipements - groupe Delphi. crédit impôt recherche. utilisation
- Question écrite n° 74830 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 24/02/2015
- tourisme et loisirs - aires de jeux - sécurité. contrôles
- Question écrite n° 17775 de Mme Isabelle Attard
- Date de dépôt : 12/02/2013
- archives et bibliothèques - création - bibliothèque numérique. contrats de partenariats. publicité
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats