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Question écrite n° 60941 de M. Baeumler Jean-Pierre
Date de dépôt : 17/08/1992
Formation professionnelle - Financement - Stages. cout. participation financiere des stagiaires
Question écrite n° 60976 de M. Gambier Dominique
Date de dépôt : 17/08/1992
Postes et telecommunications - Fonctionnement - Etablissements de la Poste et France Telecom. gestion financiere
Question écrite n° 60907 de M. Zeller Adrien
Date de dépôt : 17/08/1992
Fonction publique territoriale - Carriere - Personnels de service. reclassement. decret no 92-504 du 11 juin 1992, article 13 et 14
Question écrite n° 60979 de M. Gambier Dominique
Date de dépôt : 17/08/1992
Copropriete - Conseils syndicaux - Reunions des conseils syndicaux. comptes rendus. communication aux coproprietaires
Question écrite n° 60986 de M. Dolez Marc
Date de dépôt : 17/08/1992
Environnement - Politique et reglementation - Journees de l'environnement. bilan
Question écrite n° 60990 de M. Delattre Andr�
Date de dépôt : 17/08/1992
Culture - Festivals artistiques - Manifestations en plein air. installations. securite
Question écrite n° 60939 de M. Baeumler Jean-Pierre
Date de dépôt : 17/08/1992
Animaux - Politique et reglementation - Detention d'animaux sauvages. reglementation
Question écrite n° 61004 de M. Balligand Jean-Pierre
Date de dépôt : 17/08/1992
Politique sociale - RMI - Conditions d'attribution. commercants et artisans
Question écrite n° 60978 de M. Gambier Dominique
Date de dépôt : 17/08/1992
Copropriete - Conseils syndicaux - Approbation de travaux. pouvoirs des syndics
Question écrite n° 61056 de M. Cuq Henri
Date de dépôt : 17/08/1992
Securite civile - Personnel - Demineurs. statut