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- Question écrite n° 57737 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Enseignement superieur - Etudiants - Exposition : Exposud. bilan
- Question écrite n° 57812 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Retraites : generalites - Montant des pensions - Revalorisation
- Question écrite n° 57928 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Enseignement prive - Financement - Forfait d'externat. impayes. depenses d'investissement. collectivites locales
- Question écrite n° 57748 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Politique economique - Politique industrielle : Moselle - Thionville. creation d'une plate-forme laser. maintien
- Question écrite n° 57778 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Assurance maladie maternite : prestations - Frais d'hospitalisation - Alsace-Lorraine. forfait hospitalier. maintien
- Question écrite n° 57966 de M. Rochebloine Fran�ois
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Enseignement maternel et primaire : personnel - Directeurs - Decharges de service
- Question écrite n° 57927 de M. Pinte �tienne
- Date de dépôt : 18/05/1992
- DOM-TOM - Saint-Pierre-et-Miquelon : ordre public - Maintien. perspectives
- Question écrite n° 57699 de M. Barrot Jacques
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Politique exterieure - Relations culturelles - Office franco-allemand pour la jeunesse. fonctionnement. moyens financiers
- Question écrite n° 57855 de M. Bequet Jean-Pierre
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Equipement, logement et transports : personnel - Inspecteurs regionaux des sites. statut. conditions d'exercice de la profession
- Question écrite n° 57897 de Mme Daugreilh Martine
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Politiques communautaires - Drogue - Usage. depenalisation
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