Résultats de la recherche

1527352 résultats trouvés

Amendement n° 115 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3623: Date de dépôt : 24/05/2016; Amendement de M. Colas, rapporteur - Article 28 - Adopté; Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Amendement n° 392 - SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3215: Date de dépôt : 12/11/2015; Amendement de M. Vannson, M. Abad, M. Cinieri, M. Cherpion, M. Dhuicq, M. Fenech, M. Lazaro, M. Siré, M. Sermier, M. Reiss, M. Tetart et Mme Zimmermann - Article 32 QUATER B - Non soutenu; Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
Amendement n° 32 - PLFSS 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4072: Date de dépôt : 19/10/2016; Amendement de M. Dominique Lefebvre, rapporteur pour avis au nom de la commission des finances et M. Hetzel - Après l'article 19 - Non soutenu; Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2017)
Amendement n° 48 - ACTION EXTÉRIEURE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3023: Date de dépôt : 15/03/2016; Amendement de M. Letchimy, rapporteur - Article 14 - Adopté; Voir le dossier (Outre-mer : action extérieure des collectivités territoriales et coopération)
Amendement n° 37 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 02/10/2014; Amendement de M. Le Fur, M. Abad, M. Aubert, M. Audibert Troin, M. Barbier, M. Bénisti, M. Blanc, M. Chevrollier, M. Daubresse, M. Decool, M. Delatte, M. Douillet, Mme Fort, M. Gandolfi-Scheit, M. Gosselin, Mme Grosskost, M. Guillet, M. Heinrich, M. Hetzel, M. Huyghe, M. Lazaro, M. Frédéric Lefebvre, Mme Le Callennec, Mme Louwagie, M. Lurton, M. Marlin, M. Marty, M. Meunier, M. Morel-A-L'Huissier, M. Nicolin, M. Perrut, M. Poisson, M. Quentin, M. Reiss, M. de Rocca Serra, M. Saddier, M. Salen, M. Sermier, M. Siré, M. Straumann, M. Suguenot, M. Tardy, M. Tian, M. Verchère, M. Vialatte et M. Vitel - Après l'article 7 - Non soutenu; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 729 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1395: Date de dépôt : 08/11/2013; Amendement de Mme Berger et Mme Rabault - Après l'article 60 - Retiré; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
Amendement n° 1174 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785: Date de dépôt : 02/06/2016; Amendement de Mme Le Dain - Article 45 BIS - Tombé; Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Amendement n° 5 - LUTTE CONTRE L'AMBROISIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 964: Date de dépôt : 22/11/2013; Amendement de M. Moyne-Bressand, rapporteur - Article 4 - Adopté; Voir le dossier (Environnement : lutte contre l'ambroisie)
Amendement n° 501 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3623: Date de dépôt : 23/05/2016; Amendement de M. Denaja, rapporteur - Article 13 - Adopté; Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Amendement n° 998 - PLF 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4061: Date de dépôt : 14/11/2016; Amendement de Mme Rabault - Article 49 - Adopté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)