Résultats de la recherche

1526402 résultats trouvés

Question écrite n° 50663 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 25/02/2014
finances publiques - exécution du budget - dépenses. paiement. statistiques
Question écrite n° 76314 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 24/03/2015
commerce extérieur - exportations - PME. internationalisation. soutien
Question écrite n° 39866 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 15/10/2013
agroalimentaire - vin - promotion. internet
Question écrite n° 15111 de M. Dominique Dord
Date de dépôt : 08/01/2013
banques et établissements financiers - activités - autorité de contrôle prudentiel. missions
Question écrite n° 23264 de M. Maurice Leroy
Date de dépôt : 09/04/2013
décorations, insignes et emblèmes - création - médaille du monde combattant. revendications
Question écrite n° 89174 de M. David Habib
Date de dépôt : 29/09/2015
agriculture - céréales - maïs. traitement insecticide. perspectives
Question écrite n° 42498 de Mme Laurence Abeille
Date de dépôt : 12/11/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 37806 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 24/09/2013
communes - équipements et services - salles des fêtes. bruits. indemnisation
Question écrite n° 34176 de M. Stéphane Demilly
Date de dépôt : 30/07/2013
énergie et carburants - électricité - tarif de cession par EDF. entreprises locales de distribution
Question écrite n° 13389 de M. Olivier Dassault
Date de dépôt : 11/12/2012
professions de santé - orthophonistes - diplôme. revendications