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- Question écrite n° 57850 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Economie familiale et sociale. perspectives
- Question écrite n° 57788 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Politiques communautaires - Produits manufactures - Normes europeennes. application. cout. commissions ad hoc. composition
- Question écrite n° 57824 de M. Barrot Jacques
- Date de dépôt : 18/05/1992
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- Question écrite n° 57695 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 18/05/1992
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- Question écrite n° 57804 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Femmes - Veuves - Revendications
- Question écrite n° 57796 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Cultures regionales - Defense et usage - Langues regionales ou minoritaires. projet de charte europeenne. adoption par le Conseil de l'Europe. attitude de la France
- Question écrite n° 57923 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 18/05/1992
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- Question écrite n° 57935 de M. Heuclin Jacques
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Politique exterieure - Djibouti - Droits de l'homme
- Question écrite n° 57908 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Defense : arsenaux et etablissements de l'Etat - Arsenal de Brest. emploi et activite
- Question écrite n° 57919 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 18/05/1992
- Armee - Reserve - Officiers de reserve salaries. periodes. autorisations d'absence
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