1525439 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 766 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 17/04/2013
- logement - politique du logement - droit au logement. perspectives
- Question écrite n° 54246 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 22/04/2014
- retraites : généralités - allocations non contributives - allocation de solidarité aux personnes âgées. revalorisation
- Question écrite n° 28249 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 04/06/2013
- enseignement supérieur - professions sociales - travailleurs sociaux. diplômes. perspectives
- Question écrite n° 71428 de M. Jean Launay
- Date de dépôt : 16/12/2014
- politique extérieure - aide au développement - budget. taxes. répartition
- Question écrite n° 80690 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 09/06/2015
- administration - rapports avec les administrés - dématérialisation. alternatives
- Question écrite n° 74541 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 24/02/2015
- enseignement supérieur - universités - laïcité
- Question écrite n° 76571 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 24/03/2015
- marchés publics - maîtrise d'ouvrage - directive. transposition
- Question écrite n° 47954 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 21/01/2014
- impôts locaux - contribution économique territoriale - musées. exonération
- Question écrite n° 71333 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 16/12/2014
- mines et carrières - bassins miniers - mutations. livre blanc. propositions
- Question écrite n° 15028 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 01/01/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques
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