1529092 résultats trouvés
- Question écrite n° 55812 de M. Chavanes Georges
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. ambulanciers. statut
- Question écrite n° 55619 de M. Ueberschlag Jean
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Communes - Personnel - Tracteurs. vehicules de travaux publics. conduite. obligation d'avoir le permis poids lourds. consequences
- Question écrite n° 55811 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Hopitaux et cliniques - Fonctionnement - Etablissements prives a but non lucratif. budgets. reglementation. consequences
- Question écrite n° 55589 de M. Dosi�re Ren�
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Budget : personnel - Postes comptables d'indice A, B et 1015. implantation
- Question écrite n° 55731 de M. Colin Daniel
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Liberaux. avenant a la convention nationale. actes. quotas
- Question écrite n° 55564 de M. Couanau Ren�
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Assurance invalidite deces - Pensions - Agents des collectivites locales ayant des problemes de sante. activite a temps partiel. creation d'une pension d'invalidite compensatrice
- Question écrite n° 55538 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Education physique et sportive - Personnel - Enseignants. mutations
- Question écrite n° 55756 de M. Besson Jean
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
- Question écrite n° 55544 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Voirie - Voirie rurale - Chemin rural obstrue illegalement. enlevement des barrieres. reglementation
- Question écrite n° 55686 de M. Beaumont Ren�
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Television - Redevance - Reglementation. hotellerie
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