Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1527144 résultats trouvés

Question écrite n° 58139 de M. Cr�peau Michel: Date de dépôt : 25/05/1992; Ministeres et secretariats d'Etat - Affaires etrangeres : ambassades et consulats - Belgique. antenne consulaire de Tournai. fermeture. consequences
Question écrite n° 58091 de M. Mattei Jean-Fran�ois: Date de dépôt : 25/05/1992; Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
Question écrite n° 58267 de M. Pelchat Michel: Date de dépôt : 25/05/1992; Chomage : indemnisation - Conditions d'attribution - Travail a temps partiel
Question écrite n° 58159 de M. Masson Jean-Louis: Date de dépôt : 25/05/1992; Ministeres et secretariats d'Etat - Economie et finances : monnaies et medailles - Edition d'une medaille representant une caricature de Napoleon 1er. opportunite
Question écrite n° 58237 de M. Perrut Francisque: Date de dépôt : 25/05/1992; Enseignement secondaire - Programmes - Histoire. geographie
Question écrite n° 58222 de M. Poujade Robert: Date de dépôt : 25/05/1992; Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Conditions d'attribution. Afrique du Nord
Question écrite n° 58213 de M. Perrut Francisque: Date de dépôt : 25/05/1992; Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Medecins generalistes. installation
Question écrite n° 58059 de M. Rinchet Roger: Date de dépôt : 25/05/1992; Securite civile - Secours en montagne - Formation des personnels. brevet national de technicien secouriste. mise en place
Question écrite n° 58050 de M. Lengagne Guy: Date de dépôt : 25/05/1992; SNCF - Wagons-lits : Pas-de-Calais - Boulogne-sur-Mer. service train-auto-couchette. fonctionnement
Question écrite n° 58003 de M. Hage Georges: Date de dépôt : 25/05/1992; Sante publique - Maladie de Parkinson - Effets induits par l'asparate et le glutamat. produits alimentaires et pharmaceutiques. reglementation