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Question écrite n° 75080 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 03/03/2015
ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - Turkménistan. fermeture. conséquences
Question écrite n° 53158 de M. Didier Quentin
Date de dépôt : 08/04/2014
agriculture - coopératives - détermination des prix. procédures. réglementation
Question écrite n° 77877 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 14/04/2015
enseignement secondaire - collèges - langues étrangères. allemand. perspectives
Question écrite n° 90709 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 03/11/2015
déchets, pollution et nuisances - air - air intérieur. perspectives
Question écrite n° 17270 de M. Guénhaël Huet
Date de dépôt : 05/02/2013
entreprises - délocalisations - lutte et prévention
Question écrite n° 37340 de M. Michel Ménard
Date de dépôt : 17/09/2013
énergie et carburants - gaz - zones élémentaires de première intervention. perspectives
Question écrite n° 71667 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 23/12/2014
bois et forêts - politique forestière - Centre national de la propriété forestière. moyens. financement
Question écrite n° 17684 de M. Georges Ginesta
Date de dépôt : 05/02/2013
sports - politique du sport - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 92643 de Mme Monique Rabin
Date de dépôt : 26/01/2016
handicapés - entreprises adaptées - financement. soutien
Question écrite n° 47169 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 24/12/2013
services - services à la personne - rapport. recommandations