1528988 résultats trouvés
- Amendement n° 3 - SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3215
- Date de dépôt : 12/11/2015
- Amendement de M. Jean-Louis Dumont, M. Denaja, M. Olive, Mme Marcel, M. Bricout, M. William Dumas, Mme Quéré, M. Assaf, M. Bataille, Mme Dessus, Mme Beaubatie, M. Boisserie, Mme Zanetti, Mme Bruneau, M. Le Bris, M. Cresta, M. Rodet, M. Alexis Bachelay, M. Frédéric Barbier, Mme Lousteau et M. Perez - Article 5 DECIES - Rejeté
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 158 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 - Nouvelle Lecture - n° 1592
- Date de dépôt : 09/12/2013
- Amendement de Mme Girardin, M. Braillard, M. Chalus, M. Charasse, Mme Dubié, M. Falorni, M. Giacobbi, M. Giraud, M. Krabal, Mme Orliac, M. Robert, M. Saint-André et M. Tourret - Article 20 - Non soutenu
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
- Amendement n° 126 - PLFSS 2014 - Nouvelle lecture - n° 1552
- Date de dépôt : 21/11/2013
- Amendement de M. Jean-Pierre Barbier, Mme Poletti, Mme Louwagie et M. Door - Article 38 - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2014)
- Amendement n° 93 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 2066
- Date de dépôt : 02/07/2014
- Amendement de M. Terrasse et M. Premat - Article 18 - Tombé
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- Amendement n° 21 - PROMOTION LANGUE RÉGIONALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4238
- Date de dépôt : 23/11/2016
- Amendement de M. Le Fur, M. Aboud, M. Decool, M. Dive, M. Fromion, M. Furst, Mme Grosskost, M. Hetzel, M. Marcangeli, M. Morel-A-L'Huissier, M. de Rocca Serra, M. Siré et M. Straumann - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Culture : promotion des langues régionales)
- Amendement n° 21 - REDONNER DES PERSPECTIVES À L'ÉCONOMIE RÉELLE ET À L'EMPLOI INDUSTRIEL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1283
- Date de dépôt : 13/09/2013
- Amendement de Mme Grommerch, M. Courtial, Mme Poletti et M. Jacquat - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : reconquête de l'économie réelle)
- Amendement n° 105 - PLFR 2013 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1547
- Date de dépôt : 28/11/2013
- Amendement de M. Cinieri, Mme Grosskost et M. Foulon - Après l'article 24 - Non soutenu
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2013)
- Amendement n° 41 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2015 À 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2779
- Date de dépôt : 25/05/2015
- Amendement de Mme Adam, rapporteure - Article 7 - Adopté
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- Amendement n° 99 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1847
- Date de dépôt : 10/06/2014
- Amendement de Mme Gaillard, rapporteure - Article 40 - Adopté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 678 - PLFSS 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1412
- Date de dépôt : 18/10/2013
- Amendement de M. Bapt - Article 21 - Adopté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2014)
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