1526790 résultats trouvés
- Question écrite n° 20906 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 12/03/2013
- système pénitentiaire - détenus - suicides. lutte et prévention
- Question écrite n° 40831 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 22/10/2013
- TVA - taux - restauration
- Question écrite n° 72498 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 13/01/2015
- sécurité sociale - prestations - fraudes. lutte et prévention
- Question écrite n° 81289 de M. Marc Laffineur
- Date de dépôt : 16/06/2015
- agriculture - PAC - haies. élagage. réglementation. perspectives
- Question écrite n° 63525 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 02/09/2014
- sécurité sociale - cotisations - contribution sociale de solidarité. perspectives
- Question écrite n° 48213 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/01/2014
- entreprises - PME - seuils. régime fiscal et social
- Question orale sans débat n° 121 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 22/01/2013
- transports ferroviaires - gares - desserte. aménagements. Loiret
- Question orale sans débat n° 961 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 17/03/2015
- sécurité publique - gendarmerie et police - circonscription de sécurité publique. Royan. moyens
- Question écrite n° 78480 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 21/04/2015
- professions de santé - pédicures-podologues - diplôme obtenu à l'étranger. reconnaissance
- Question écrite n° 92904 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 02/02/2016
- santé - accès aux soins - étudiants
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats