1529916 résultats trouvés
- Question écrite n° 43846 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- sécurité sociale - prestations - fraudes. lutte et prévention
- Question écrite n° 95558 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 03/05/2016
- santé - dyslexie et dyspraxie - prise en charge
- Question écrite n° 83506 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
- Question écrite n° 58088 de M. Luc Chatel
- Date de dépôt : 24/06/2014
- outre-mer - santé - situation sanitaire. Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 4686 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 18/09/2012
- jeux et paris - établissements - CSG. taux. relèvement. impacts
- Question écrite n° 70071 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 25/11/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - insécurité. lutte et prévention. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 80409 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 02/06/2015
- enseignement secondaire - programmes - collèges. langues anciennes. perspectives
- Question écrite n° 24560 de M. Olivier Véran
- Date de dépôt : 23/04/2013
- consommation - étiquetage informatif - fourrures
- Question écrite n° 29270 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 11/06/2013
- transports urbains - RATP - titres de transport. fraudes. statistiques
- Question écrite n° 100317 de M. Jean-Luc Laurent
- Date de dépôt : 01/11/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - gestion. perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats